Laissez l'acheteur faire attention lors de l'achat d'une propriété française

Laissez l'acheteur faire attention lors de l'achat d'une propriété française

Un fossé culturel dans cet achat immobilier en Dordogne: l'acheteur doit se méfier du devoir de bonne foi

C'est un cliché de dire que les Français font toujours les choses différemment des Britanniques. Les Français tournent la page et disent que les Britanniques font les choses différemment des autres. Mais comme tous les clichés, il y a une vérité sous-jacente.

La divulgation des défauts dans un achat immobilier est un exemple typique. Le principe sous-jacent en droit anglais est "Buyer Beware" – en d'autres termes, il appartient à l'acheteur de vérifier la nature de ce qu'il achète. Un vendeur n'a pas le droit de donner une fausse déclaration: mais si quelqu'un vend "une maison", il n'est pas obligé de ce fait de dire à l'acheteur tout ce qui ne va pas avec elle. Il appartient à l'acheteur d'inspecter et de découvrir.

C'est la raison sous-jacente des services de conseil relatifs à l'achat d'un bien immobilier britannique. Un expert effectuera une inspection spécialisée destinée à détecter les vices cachés. Un avocat examinera les aspects juridiques, mènera des recherches sur place, dressera une longue liste de questions et résumera les implications. Lorsqu'un acheteur est convaincu qu'il sait tout sur la propriété qu'il doit connaître, il se sentira capable de procéder.

Cache de vice

En France, la responsabilité incombe au vendeur. L'acheteur n'est pas tenu de mener une enquête sérieuse. Le notaire lui fournira une preuve de propriété et des détails sur tous les frais enregistrés et les droits des tiers. Mais à part cela, le vendeur est tenu d'agir "de bonne foi" et de révéler les défauts de la propriété. Un défaut délibérément non divulgué par le vendeur et qui se matérialise par la suite est décrit comme un cache de vice ou vice caché. L'acheteur peut faire appel au vendeur après la vente et demander soit une réduction de prix, soit une annulation de la transaction.

De quel genre de choses parlons-nous? En substance, tout ce qui rend le bien inadéquat pour l'usage auquel il est destiné, ou qui rend l'utilisation si différente de ce que l'intention était que l'acheteur ne l'ait pas acheté, ni au prix convenu, ni du tout. Cela peut être quelque chose en dehors de la propriété elle-même – comme un bruit excessif dans le quartier. Ou bien il peut s'agir d'un problème interne, tel qu'un mur en ruine que le vendeur a déguisé.

Dans la pratique, il y a généralement un élément de tromperie dans le cas d'une revendication qui fonctionne. Les acheteurs sont censés effectuer un certain nombre d'inspections, comme le ferait toute personne prudente. En outre, les différents rapports que le vendeur est tenu de fournir (termites, amiante, installations électriques, etc.) dégagent toute responsabilité en ce qui concerne les points abordés dans les rapports.

Prendre les choses en confiance

Un acheteur à l’étranger, décontenancé par le fonctionnement du système français, sans parler de la langue, a tendance à s’appuyer sur l’intégrité des personnes avec lesquelles il traite. S'il est informé que le vendeur doit lui signaler tous les défauts, il peut être assoupli. Mais il serait idiot de s'en prévaloir sans inspection ni vérification. Premièrement, il peut ne pas comprendre ce qu'on lui dit. Deuxièmement, une fois son argent payé, il devra engager une procédure judiciaire en France pour obtenir réparation. Troisièmement, le vendeur peut avoir disparu à l'horizon. Quatrièmement – eh bien, vous obtenez la dérive.

Contrairement à ce que pensent beaucoup de Français, les acheteurs de biens immobiliers en France ne sont pas particulièrement bien protégés. Le notaire conseillera du mieux qu'il pourra, mais il supervise une transaction plutôt que de prendre parti contre parti. Le système de responsabilité pour vices cachés offre un recours ex post facto qui peut être difficile à appliquer.

Solutions

C'est très bien de signaler un problème, mais qu'en est-il de la solution? Nommer un conseiller juridique britannique familiarisé avec le droit français peut aider, mais selon mon expérience, cela tend à compliquer la chaîne de communication et à créer plus de malentendus que l'inverse. Je suis plus en faveur des personnes qui font preuve de bon sens. Le notaire vérifiera le titre, cela ne devrait donc pas être un problème. Obtenir une enquête auprès d'un géomètre britannique qualifié résidant en France devrait éliminer tout problème de solidité de la structure. Pour ce qui est des autres questions, ne vous laissez pas intimider par les agents immobiliers qui rejettent vos préoccupations avant de vous avoir donné une explication que vous comprenez parfaitement. Et si vous avez un problème sérieux, obtenez la réponse par écrit.

La règle de base en la matière, comme dans les autres décisions majeures, consiste à veiller à ce que vous compreniez les enjeux et à prendre suffisamment de temps pour prendre une décision sensée, sans être trop influencé par les émotions ou les personnes ayant d'autres intérêts à cœur.

Cela semble facile, n'est-ce pas? Laissez-moi maintenant tester votre résolution en vous montrant le rêve d'un château de la Dordogne qui fera que votre cœur l'emporte sur votre tête …